533
Justinien publie le Digeste
Le 16 décembre 533, l'Empereur de Constantinople, Justinien, publie le Digeste, un recueil de citations de juristes romains, qu'il intègre à sa grande œuvre de codification du droit romain et byzantin. Le Digeste (Digesta en latin, Pandektai en grec) se présente comme une anthologie de jugements ou d'opinions de juristes à qui les Empereurs romains ont conférés le droit de préciser et d'interpréter les différents textes du droit romain ou la jurisprudence (ius respondendi). La publication de 533 fait suite au recueil des différentes lois romaines (leges), déjà publiées en 529 par l'Empereur (le Codex legum : le code des lois ). Ces deux publications forment le socle du Corpus iuris ciuilis (le corpus du droit civil), complétées par les Institutes, une anthologie de textes didactiques et un recueil de nouvelles lois les Nouelles.
Le souci de codifier le droit romain n'est pas nouveau, pour en faciliter la consultation ou pour promulguer un ensemble juridique cohérent. Dès la fin du III° siècle, les juristes Gregorianus et Hermogenes avaient regroupé l'un et l'autre les constitutions (lois) et autres textes normatifs, promulguées par les Empereurs antérieurs (Code Grégorien) ou par Dioclétien (Code Hemogénien). L'Empereur Théodose II avait promulgué un code (Codex Theodosianus) en 438 qui fondait en un seul texte l'ensemble des lois et dispositions du droit romain dès lors applicables.
Le Codex legum et le Digeste sont successivement collationnés par une commission dirigée par Tribonien (Flauius Tribonianus) et composée de dix juristes (hauts fonctionnaires et professeurs de droit). Cette commission achève son travail en 534 avec la promulgation de la deuxième version du Corpus Iuris Ciuilis. Le Digeste regroupe près de 9 000 citations extraites des œuvres de 40 auteurs différents.
Le Code de Justinien est composé de 12 livres, dont les matières sont les suivantes :
livre I , droit ecclésiastique,
Livre II, procédure judiciaire,
Livre III à VIII, droit privé,
Livre IX, droit pénal,
Livre X, droit fiscal,
Livres XI et XII, droit administratif.
Le Digeste est composé pour sa part de 50 livres :
Livres I à IV , Généralités, concepts juridiques et histoire du droit,
Livres V à XI, Catégories de l'action juridique,
Livres XII à XIX, les contrats,
Livres XX à XXII, les livres singuliers (1) les limites au droit des contrats,
Livres XXIII à XXVII, les livres singuliers (2) la famille,
Livres XXVIII à XXXVI, les livres singuliers (3) les successions,
Livres XXXVI à XLVI : Propriété et possession,
Livres XLVII et XLVIII, droit pénal,
Livre IL, de l'appel et des autres droits connexes,
Livre L, autres précisions.
La codification de Justinien, l'une des rares œuvres des juristes de l'Antiquité à nous être parvenue complète, est la principale source d'étude du droit romain encore aujourd'hui.