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MULIER

Femme : les Citoyennes (Romaines ou Latines) sont trop souvent les grandes perdantes du droit romain avant l’époque byzantine. Elles sont réputées mineures à vie, passant toujours d’une tutelle à une autre (le plus souvent de celle du Pater Familias ou du Patron à celle de l’époux, voire du fils). A ce titre, elles ne peuvent pas le plus souvent acquérir, aliéner, recueillir ou transmette de biens sans l’intervention de leur tuteur ou au moins leur autorisation. Elles restent également étrangères à toute activité politique et militaire.

 

En cas de mariage cum manu avec un Patermilias, son épouse est réputée avoir la place juridique de sa fille - loco filiae. Dans le cas du mariage avec un alieni iuris dépendant d’un Pater Familias, elle prend la place juridique d’une petite-fille - loco neptis. Avec un mariage sine manu, elle reste sous la tutelle du Paterfamilias de sa famille d’origine.

 

Quelques dispositions adoucissent à la marge ce statut de dépendance, comme la libre disposition du pécule (au même titre que pour le fils de famille non émancipé ou l’esclave).

 

Trois cas toutefois sont prévus à l’époque classique pour adoucir la rigueur de ce statut.

  1. La coemption (coemptio) permet à une femme nubile de se libérer occasionnellement de son statut de mineure dans deux cas : La Coemptio matrimonii causa pour permettre la décision d’un mariage ; c’est de loin la plus fréquente. La Coemptio fiduciae causa permet à la femme d’éteindre son culte privé (coempto interrimendorum sacrorum causa), ou de rédiger un testament valable (c. testamenti faciendi gratia), ou encore lui permettant d’échapper au tuteur actuel (c. tutelae euitendae gratia).

  2. Durant la République, apparaît le mariage sine manu (sans transfert de la puissance du Paterfamilias de l’épouse à celle du Paterfamilias de l’époux). L’épouse reste sous la tutelle du Paterfamilias d’avant son mariage, mais est libérée de toute tutelle au décès de celui-ci.

  3. Enfin, dès le début de l’Empire, le ius liberorum (droit des enfants) permet à la femme ingénue mère de trois enfants (à l’affranchie mère de quatre enfants) d’être libérée de toute tutelle.

 

En 410, les Empereurs Honorius et Théodose généralisent le ius liberorum à toutes les femmes libres et nubiles de l’Empire.

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